appel d’offre de prix concernant l’affermage du souk hebdomadaire et ses dépendances et d’autres biens de la commune

جماعة أبي الجعد
2017-11-01T21:59:17+01:00
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1 نوفمبر 2017

ROYAUME DU MAROC

MINISTERE DE L’INTERIEUR

  PROVINCE DE KHOURIBGA

COMMUNE DE BEJAAD

ADMINIDTRATION FISCALE LOCALE

SERVICE DE RECOUVREMENT

AVIS D’APPEL D’OFFRES OUVERT N° : 2/2017/C.B/A.F.L/S.R

(SEANCE PUBLIQUE)

    Le vendredi 10 novembre 2017, à partir de 10 h du matin, il sera procédé dans la salle des réunions de la Commune de Bejaad, l’ouverture des plis relatifs à l’appel d’offre de prix concernant l’affermage du souk hebdomadaire et ses dépendances et d’autres biens de la commune  de Bejaad ; au titre de l’exercice : 2018, (du 1er Janvier  au 31 Décembre 2018).

Le dossier d’appel d’offres peut être retiré de l’administration fiscale locale, et peut également être téléchargé à partir du portail des Marchés publics à partir de l’adresse électronique suivante : www.marchéspublics.gov.ma.

Le contenu ainsi que la présentation des dossiers des concurrents doivent être conformes aux dispositions des articles 27, 29 et 31 du décret n° 2.12.349 du 8 Joumada I 1434 (30 Mars 2013) relatif aux marchés publics.

Les concurrents peuvent :

  • Soit envoyer leurs plis par courrier recommandé avec accusé de réception au Président de la commune de Bejaad.
  • soit déposer leurs plis contre récépissé à l’administration fiscale locale.
  • Soit remettre leurs plis directement au président de la commission d’appel d’offre au début de la séance et avant l’ouverture des plis.

Les postes objets de l’affermage sont comme suit :

  1. Marché aux bestiaux ; ( Caution Provisoire : 100.000,00 dhs ) (Prix initial annuel fixé par le maitre d’ouvrage est : 1.296.700,00 dhs), hors T.V.A.
  2. Droit de stationnement et d’entrée au souk ; ( Caution Provisoire : 40.000,00 dhs ) (Prix initial annuel fixé par le maitre d’ouvrage est : 583.000,00 dhs) , hors T.V.A.
  3. Produits du poids publics de légume ; ( Caution Provisoire : 50.000,00 dhs ) (Prix initial annuel fixé par le maitre d’ouvrage est : 637.667,00 dhs) , hors T.V.A.
  4. Etable pour le gardiennage des bêtes ; ( Caution Provisoire : 6.000,00 dhs ) (Prix initial annuel fixé par le maitre d’ouvrage est : 13.000,00 dhs) , hors T.V.A.
  5. Parc-autos sis hors du souk hebdomadaire ; ( Caution Provisoire : 30.000,00 dhs ) (Prix initial annuel fixé par le maitre d’ouvrage est : 133.900,00 dhs) , hors T.V.A.
  6. Parc-autos sis au marché couvert ; ( Caution Provisoire : 4.000,00 dhs ) (Prix initial annuel fixé par le maitre d’ouvrage est : 23.800,00 dhs) , hors T.V.A.
  7. Parc-autos sis au place Mohammed V prés du Marabout ; ( Caution Provisoire : 10.000,00 dhs ) (Prix initial annuel fixé par le maitre d’ouvrage est : 44.767,00 dhs) , hors T.V.A.
  8. Droits perçus sur d’autres lieux de vente publics ; ( Caution Provisoire : 13.000,00 dhs ) (Prix initial annuel fixé par le maitre d’ouvrage est : 61.400,00 dhs) , hors T.V.A.
  9. La gare routière des voyageurs de Bejaad ; ( Caution Provisoire : 60.000,00 dhs ) (Prix initial annuel fixé par le maitre d’ouvrage est : 368.000,00 dhs) , hors T.V.A.

Les pièces justificatives à fournir sont celles prévues par l’article 4 du règlement de consultation.

Pour plus d’amples renseignements, s’adresser à l’administration fiscale locale à la Commune de Bejaad durant les horaires du travail administratifs.

                                                                                                                      Bejaad, le : ………………..

                                                                                                Le président de la Commune de Bejaad

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